{"text_format":"1","workbook":"xlsx","n_sheets":8,"sheets":["Sommaire","Introduction","administration","personnel","finances","logistique","reseau","collections"],"not_rendered":{"charts":0,"images":2,"macros":0,"external_links":1,"defined_names":70,"comments":0,"pivot_tables":0},"unopened":[],"bounds":{"document_bytes":16777216,"sheet_cells":100000,"rows_first":2000,"rows_last":500,"rows_between":2000,"halvings":0,"cell_chars":16384,"cell_head_chars":4096},"cells_cut":0,"cells_raw":0,"read":"whole","date_system":"1900"}

{"sheet":"Sommaire","index":0,"n_rows":19,"n_cols":4,"rows_kept":19,"cut":false,"hidden":false,"merged":[[0,0,0,3],[2,0,2,3],[4,0,4,3],[7,0,7,3]]}
["Direction de la bibliothèque départementale de prêt"]
[]
["Tableau de gestion des archives"]
[]
[2014]
[]
[]
[]
[]
[]
[]
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[]
[]
[]
["Visa du directeur des archives départementales",null,null,"Visa du directeur de la bibliothèque départementale de prêt"]

{"sheet":"Introduction","index":1,"n_rows":37,"n_cols":9,"rows_kept":37,"cut":false,"hidden":false,"merged":[[1,3,1,8],[2,3,2,5],[3,3,3,5],[4,3,4,4],[16,3,16,8],[12,3,12,5],[13,3,13,8],[14,3,14,8],[15,3,15,8],[17,3,17,8],[28,3,28,8],[29,3,29,8],[30,3,30,8],[31,3,31,8],[18,3,18,8],[19,3,19,8],[32,3,32,8],[33,3,33,8],[34,3,34,8],[35,3,35,8],[36,3,36,8]]}
[]
[null,null,null,"Introduction au tableau de gestion"]
[]
[]
[null,null,null,"Table des matières"]
[null,null,null,null,"Utilité et fonctions d'un tableau de gestion"," "]
[null,null,null,null,"Le cycle de vie des archives"]
[null,null,null,null,"Utilisation du tableau de gestion"]
[null,null,null,null,"La procédure de versement"]
[null,null,null,null,"La procédure d'élimination"]
[null,null,null,null,"Informations pratiques"]
[null,null,null,null,"Notes sur ce tableau de gestion"]
[]
[null,null,null,"Utilité et fonctions d’un tableau de gestion"]
[null,null,null,"Le tableau de gestion est un outil contractuel validé par le producteur d’archives et l’archiviste. Il recense et fournit des règles de sélection pour l’ensemble des documents produits et reçus par un service. Véritable outil de transparence, il simplifie et rationalise la gestion des archives au quotidien et précise les responsabilités de chacun dans la conservation des dossiers. Il permet également d’évaluer les besoins en espace et d’anticiper les opérations d’élimination et de versement. \n\nCet outil n’est pas figé, il peut évoluer selon les modifications d’organigrammes, les nouvelles attributions du service. C’est un outil vivant, qu’il faut mettre à jour régulièrement. \n\nLe tableau de gestion propose des règles de conservation et de sélection pour les documents. Il définit les documents qui seront à conserver pour les générations futures. \nPour définir le sort final des documents, plusieurs critères sont à prendre en compte : \n> les critères juridiques (prescription civile, pénale, etc.) ou administratifs (besoins du service), sur la base desquels est définie une durée d'utilisation administrative (D.U.A.) \n> l’intérêt historique qui est évalué par les Archives départementales, avec l'aide des services versants. \n\nD'une manière générale, et sauf exceptions, sont éliminables à l'expiration de la DUA. : \n> les documents d'intérêt administratif à court terme \n> les documents conservés par ailleurs en original \n> certains documents dont les données se retrouvent dans des documents récapitulatifs (statistiques, bilans, etc.) \n> une grande partie des documents de nature financière et comptable. \n\nCet outil de gestion détermine quand et de quelle façon les documents produits et reçus par un service passeront d’une phase à l’autre de leur cycle de vie."]
[null,null,null,"Le cycle de vie des archives"]
[null,null,null,"> les archives courantes sont les documents d’utilisation habituelle pour l’activité des services, établissements et organismes qui les ont produits ou reçus. Elles sont gérées par le service et classées à proximité immédiate.\n\n> les archives intermédiaires sont les documents qui ont cessé d’être des archives courantes mais ne peuvent encore, en raison de leur intérêt administratif, faire l’objet de tris et d’éliminations. Elles sont stockées dans des locaux plus éloignés des services (local de préarchivage). \n\n> les archives définitives ou historiques sont les archives qui ont subi les tris et éliminations praticables et doivent être conservées sans limitation de durée aux Archives départementales. "]
[null,null,null,"Utilisation du tableau de gestion"]
[null,null,null,"A chaque typologie documentaire est attribuée une durée d’utilité administrative et un sort final. \n\nDurée d’utilité administrative : durée légale ou pratique pendant laquelle un document est susceptible d'être utilisé par le service producteur ou son successeur, au terme de laquelle est appliquée la décision concernant son traitement final. Le document ne peut être détruit pendant cette période qui constitue sa durée minimale de conservation.\n\nLe tableau de gestion se décline en six colonnes :\n\n> La première colonne intitulée « Numéro d’ordre » sert de référence commune aux services producteurs et au service d’Archives. Ce numéro d’ordre est à renseigner sur les bordereaux de versement et d’élimination.\n\n> La deuxième colonne (« Type de document ») est consacrée à la typologie des documents, elle recense les différentes catégories de documents (dossiers, pièces) produits et reçus dans le cadre de l’activité administrative concernée.\n\n> La troisième colonne (« Texte de référence ») précise les références des textes législatifs ou réglementaires qui donnent des indications sur les documents ou leurs délais de conservation.\n\n> La quatrième colonne est consacrée à la « DUA », durée d’utilité administrative. Celle-ci est exprimée en années et calculée en fonction de la durée de conservation légale. \nLes documents peuvent être conservés plus longtemps dans le service si le besoin s’en ressent mais jamais moins longtemps. \n\n> La cinquième colonne, « sort final »,  comporte plusieurs possibilités : \n               o Destruction : signifie que les documents peuvent être intégralement éliminés après obtention du visa du directeur des Archives départementales. \n               o Conservation : versement des documents aux Archives départementales pour une conservation sans limite de temps.\n               o Tri : un tri est effectué dans les documents, une partie est à éliminer, l’autre partie est à verser aux Archives départementales. Les critères de tri sont précisés dans la colonne suivante.\n\n> La sixième colonne, « observations », précise les critères de tri si besoin. On y renseignera tout élément susceptible d’apporter des précisions sur les documents concernés ou leur DUA. "]
[null,null,null,"Exemple : "]
[null,null,null,"N° D'ORDRE","TYPE DE DOCUMENT","TEXTE DE REFERENCE","DUA","SORT FINAL","OBSERVATIONS"]
[null,null,null,null,"Formation"]
[null,null,null,"18 SG","Plan de formation annuel ou pluriannuel","Instruction DAF/DPACI/RES/2008/008 du 5 mai 2008","validité","Conservation"]
[null,null,null,"19 SG","Documents préparatoires.",null,"validité du plan de formation","Tri","Critère de tri : Conserver les notes ou rapports de synthèse des chefs de services et éliminer le reste."]
[null,null,null,"20 SG","Bilan du plan de formation.",null,"5 ans","Conservation"]
[null,null,null,"21 SG","Formation organisée en interne : dossier préparatoire.",null,"5 ans","Tri","Critère de tri : Conserver les dossiers relatifs aux formations particulières (liées à un événement ou exceptionnelles) et éliminer les dossiers des formations récurrentes."]
[null,null,null,"22 SG","Liste des agents partis en stage",null,"1 an","Destruction"]
[null,null,null,"23 SG","Doubles de frais de déplacement",null,"1 an ","Destruction"]
[null,null,null,"La procédure de versement"]
[null,null,null,"Au terme de leur DUA, les documents signalés dans le tableau de gestion comme devant être conservés définitivement doivent être versés aux Archives départementales de Vaucluse. \nLe versement est à la fois une opération matérielle de transfert et une opération administrative de transfert de responsabilité. Chaque versement doit être accompagné d’un bordereau de versement (liste des documents boîte par boîte). Ce bordereau, signé par les deux parties (service versant et service d’archives) est la preuve de la remise des documents et de leur transfert de responsabilité. "]
[null,null,null,"La procédure d’élimination"]
[null,null,null,"Les documents arrivés au terme de leur DUA et voués à la destruction doivent être listés dans la demande de visa d’élimination. Les archives publiques ne peuvent être détruites sans l’obtention du visa du directeur des Archives départementales de Vaucluse. \nLa destruction des documents doit être opérée de façon à garantir la confidentialité des informations. C’est pourquoi nous vous recommandons de recourir à un prestataire qui vous délivrera un certificat de destruction, attestant que l’élimination s’est déroulée correctement. \n\nLes DUA et sorts finaux mentionnés sur le tableau de gestion sont des minima à respecter : aucun document ne peut être trié ou éliminé avant le terme de la DUA. Il est cependant possible à un service producteur de conserver plus longtemps les documents éliminables, à charge pour lui d’en assurer la conservation et le stockage, qui ne peuvent dans ce cas être imposés aux Archives départementales. \nAucun document dont la conservation définitive est préconisée ne doit être éliminé. "]
[null,null,null,"Informations pratiques "]
[null,null,null,"Coordonnées des Archives départementales\n\nArchives départementales (directrice : Christine Martella)\nPalais des Papes \n84000 Avignon \n\nL'équipe des archives contemporaines (archives-contemporaines@cg84.fr) :\n\n• Claire Vidal, responsable de l'équipe - 04 90 86 71 73\n• Anaïs Avossa - 04 90 86 71 59\n• Guillaume Chauvet - 04 90 86 71 67\n• Catherine Fina-Reversac - 04 90 86 71 57\n"]
[null,null,null,"Notes sur ce tableau de gestion"]
[]
[null,null,null,"Tableau de gestion des archives validé le 13 novembre 2014.\n20 août 2018 : modification du lien vers le tableau de gestion des marchés publics."]

{"sheet":"administration","index":2,"n_rows":15,"n_cols":6,"rows_kept":15,"cut":false,"hidden":false,"merged":[[12,1,12,5],[0,0,0,5],[3,1,3,5],[7,1,7,5]]}
["ADMINISTRATION"]
[]
["N° D'ORDRE","TYPE DE DOCUMENT","TEXTE DE REFERENCE","DUA","SORT FINAL","OBSERVATIONS"]
[null,"1. Secrétariat"]
["1 BDP","Notes de service",null,"1 an","Destruction"]
["2 BDP","Chrono courrier arrivée et départ",null,"2 ans","Destruction"]
["3 BDP","Charte graphique spécifique : formulaires, trames, logos",null,"Validité","Tri","Critère de tri : conserver un spécimen de chaque."]
[null,"2. Gestion courante"]
["4 BDP","Réunion de service : ordre du jour, relevé de décisions et compte rendu",null,"5 ans","Versement"]
["5 BDP","Rapport d'activité ",null,"2 ans","Versement"]
[null,"Dossiers de grands projets du service",null,"10 ans à compter de la fin du projet","Versement","Concerne par exemple le programme régional de conservation partagée, la création du portail internet, les ressources numériques, le PDDLP, etc."]
["6 BDP","Commandes groupées : photocopie de la commande",null,"Jusqu'à ce que la livraison ait eu lieu","Destruction","Commande de matériel des bibliothèques du réseau : la BDP sert de centrale d'achat."]
[null,"3. Relations avec le Conseil général (commission culture)"]
["7 BDP","Dossiers de projets",null,"5 ans à compter de l'achèvement du projet","Tri","Critère de tri : concerver les projets les plus intéréssants. "]
["8 BDP","Rapports au Président du Conseil général, délibérations",null,"5 ans","Versement"]

{"sheet":"personnel","index":3,"n_rows":26,"n_cols":6,"rows_kept":26,"cut":false,"hidden":false,"merged":[[0,0,0,5],[3,1,3,5],[4,1,4,5],[14,1,14,5],[23,1,23,5],[18,1,18,5],[19,1,19,5],[7,1,7,5],[12,1,12,5]]}
["PERSONNEL"]
[]
["N° D'ORDRE","TYPE DE DOCUMENT","TEXTE DE REFERENCE","DUA","SORT FINAL","OBSERVATIONS"]
[null,"1. Gestion courante des agents"]
[null,"1.1. Documents généraux"]
["9 BDP","Documentation générale",null,"Utilité du service","Destruction"]
["10 BDP","Notes du conseil général",null,"1 an","Destruction"]
[null,"1.2. Vie du service"]
["11 BDP","Organigramme",null,"Validité","Versement"]
["12 BDP","Annuaire",null,"Validité","Destruction"]
["13 BDP","Fiches de poste",null,"Validité","Versement"]
["14 BDP","Horaires du personnel",null,"Présence de l'agent dans le service","Destruction"]
[null,"1.3. Dossiers du personnel"]
["15 BDP","> arrêtés\n> accident ;\n> demande de mutation ;\n> congés ;\n> demande de formation.",null,"Présence de l'agent dans le service","Destruction","Les originaux étant conservés à la DRH, les dossiers sont à éliminer au départ de l'agent."]
[null,"1.4. Formations des agents"]
[null,"Demande de formation","Instruction DAF/DPACI/RES/2009/018 du 28 août 2009","5 ans","Destruction"]
["16 BDP","Synthèse",null,"Utilité du service","Destruction","Notes des agents étant partis en formation. Très rares."]
["17 BDP","Supports de stage",null,"Utilité du service","Destruction"]
[null,"2. Recrutement"]
[null,"2.1. Plans de recrutement"]
["18 BDP","Renfort d'agent : demandes d'évaluations",null,"Présence de l'agent dans le service","Destruction"]
["19 BDP","Stagiaires : conventions",null,"Présence de l'agent dans le service","Destruction"]
["20 BDP","Correspondance",null,"5 ans"]
[null,"2.2. Candidatures et entretiens"]
["21 BDP","Lettres de candidatures",null,"2 ans ","Destruction","Les candidatures retenues sont classées dans les dossiers de carrière des agents."]
["22 BDP","Curriculum vitae",null,"2 ans","Destruction"]

{"sheet":"finances","index":4,"n_rows":19,"n_cols":6,"rows_kept":19,"cut":false,"hidden":false,"merged":[[12,1,12,5],[0,0,0,5],[3,1,3,5],[6,1,6,5],[14,1,14,5]]}
["FINANCES"]
[]
["N° D'ORDRE","TYPE DE DOCUMENT","TEXTE DE REFERENCE","DUA","SORT FINAL","OBSERVATIONS"]
[null,"1. Budget"]
["23 BDP","Budget primitif et supplémentaire : version papier",null,"1 an","Destruction"]
["24 BDP","Budget primitif et supplémentaire : version électronique",null,"10 ans","Destruction"]
[null,"2. Comptabilité"]
["25 BDP","Bon de commande",null,"10 ans","Destruction"]
["26 BDP","Contrats des intervenants : bons de commande, devis, copie carte nationale d'identité, copie carte vitale",null,"10 ans","Versement","Il s'agit d'intervenants issus du monde associatif ou du privé."]
["27 BDP","Electre : bon de commande",null,"10 ans","Destruction","Electre est un logiciel professionnel qui recense tous les livres édités en français, les parutions futures et les ouvrages épuisés."]
["28 BDP","Bordereau de livraison",null,"1 an","Destruction"]
["29 BDP","Factures et fiches de comptabilité","Instruction DAF/DPACI/RES/2008/008 du 5 mai 2008","10 ans","Destruction","Il s'agit des fiches comptables retour avec le tampon du mandat ; elles sont gardées avec la copie de la facture. Il y a aussi des factures qui ne se trouvent que dans le facturier ASTRE."]
[null,"3. Marchés"]
["30 BDP","Dossiers de marchés",null,"10 ans","Tri","Voir tableau de gestion marchés"]
[null,"4. Régie"]
["31 BDP","Remises chèques envoyées à la paierie",null,"Quitus + 1 an ou \n5 ans","Destruction"]
["32 BDP","Titres de recettes","Instruction DAF/DPACI/RES/2009/018 (5.3.2.)","10 ans","Destruction"]
["33 BDP","Récapitulatifs annuels",null,"10 ans","Versement"]
["34 BDP","Arrêté de nomination du régisseur",null,"Validité","Destruction"]

{"sheet":"logistique","index":5,"n_rows":31,"n_cols":6,"rows_kept":31,"cut":false,"hidden":false,"merged":[[28,1,28,5],[0,0,0,5],[3,1,3,5],[4,1,4,5],[13,1,13,5],[14,1,14,5],[23,1,23,5],[24,1,24,5],[19,1,19,5],[9,1,9,5]]}
["LOGISTIQUE"]
[]
["N° D'ORDRE","TYPE DE DOCUMENT","TEXTE DE REFERENCE","DUA","SORT FINAL","OBSERVATIONS"]
[null,"1. Bâtiment de Sorgues (1982)"]
[null,"1.1. Dossiers de travaux"]
["35 BDP","Construction : copie des marchés publics",null,"1 an à compter de la fin des travaux","Destruction","L'Etat maître d'ouvrage. Le marché date du temps où la BDP était la \"Bibiliothèque centrale de prêt\", une compétence de l'Etat avant la décentralisation."]
["36 BDP","Copies des plans",null,"Durée de vie du bâtiment","Destruction","Des travaux importants ont été réalisés entre 2006 et 2008 ; la direction des bâtiments et de l'architecture conserve les plans originaux issus de ces travaux."]
["37 BDP","Dossiers d'interventions",null,"10 ans ","Tri","Critère de tri : conserver les documents relatifs aux interventions importantes ; conserver les dossiers liés à la recherche de substances dangereuses."]
["38 BDP","Entretien courant du bâtiment",null,"10 ans","Destruction"]
[null,"1.2. Sécurité"]
["39 BDP","Télésurveillance : rapport d'intervention",null,"10 ans","Destruction","Copies à la direction des batiments."]
["40 BDP","Fiche de présence d'agents lors d'alerte incendie",null,"5 ans","Tri","Critère de tri : concerver les fiches des alertes pour lesquelles il y a eu incident ; éliminer les fiches des exercices incendie."]
["41 BDP","Plans d'accès au bâtiment",null,"Durée de vie du bâtiment","Versement"]
[null,"2. Bâtiment de Cadenet (1987)"]
[null,"2.1. Dossiers de travaux"]
["42 BDP","Construction : copie des marchés publics",null,"1 an à compter de la fin des travaux","Destruction","Original conservé par la direction des bâtiments."]
["43 BDP","Copies des plans",null,"Durée de vie du bâtiment","Destruction","Original conservé par la direction des bâtiments."]
["44 BDP","Dossiers d'interventions",null,"10 ans ","Tri","Critère de tri : conserver les documents relatifs aux interventions importantes ; conserver les dossiers liés à la recherche de substances dangereuses."]
["45 BDP","Entretien courant du bâtiment",null,"10 ans","Destruction"]
[null,"2.2. Sécurité"]
["46 BDP","Télésurveillance: rapport d'intervention",null,"10 ans","Destruction","Copies à la direction des batiments."]
["47 BDP","Fiche de présence d'agents lors d'alerte incendie",null,"5 ans","Tri","Critère de tri : concerver les fiches des alertes pour lesquelles il y a eu incident."]
["48 BDP","Plans d'accès au bâtiment",null,"Durée de vie du bâtiment","Versement"]
[null,"3. Parc automobile"]
[null,"3.1. Gestion courante"]
["49 BDP","Marchés publics de fourniture de pièces",null,"10 ans","Destruction","Voir tableau de gestion marchés"]
["50 BDP","Carnet de bord des véhicules",null,"-","-","Les carnets de bord sont rendus au garage dès leur clôture en échange d'un nouvel exemplaire."]
["51 BDP","Tickets d'autoroute et d'essence",null,"-","-","Conserver par les agents."]
["52 BDP","3.2. Assurances"]
["53 BDP","Déclaration de sinistre ayant entraîné des dommages corporels",null,"30 ans","Tri","Critère de tri : conserver le dossiers de sinistres les plus importants."]
["54 BDP","Déclaration de sinistre n'ayant pas entraîné de dommages corporels",null,"10 ans","Destruction","Documents transmis au service assurances."]

{"sheet":"reseau","index":6,"n_rows":47,"n_cols":6,"rows_kept":47,"cut":false,"hidden":false,"merged":[[39,1,39,5],[19,1,19,5],[42,1,42,5],[29,1,29,5],[35,1,35,5],[38,1,38,5],[15,1,15,5],[22,1,22,5],[23,1,23,5],[31,1,31,5],[32,1,32,5],[27,1,27,5],[0,0,0,5],[3,1,3,5],[4,1,4,5],[14,1,14,5],[8,1,8,5],[11,1,11,5]]}
["RÉSEAU"]
[]
["N° D'ORDRE","TYPE DE DOCUMENT","TEXTE DE REFERENCE","DUA","SORT FINAL","OBSERVATIONS"]
[null,"1. Coordination du secteur"]
[null,"1.1. Gestion générale"]
["55 BDP","Cartographie de la BDP : liste des bibliothèques du réseau",null,"Validité","Versement"]
["56 BDP","Chrono courrier arrivée et départ",null,"5 ans","Destruction"]
["57 BDP","Réglements d'aide aux communes",null,"Validité","Destruction"]
[null,"1.2. Conventions"]
["58 BDP","Conventions avec les communes signés par le président du Conseil général",null,"10 ans à partir de la fin de validité","Versement"]
["59 BDP","Conventions avec les établissements publics de coopération intercommunale signés par le président du Conseil général",null,"10 ans à partir de la fin de validité","Versement"]
[null,"1.3. Rapport d'activité"]
["60 BDP","Rapport d'activité des bibliothèques",null,"5 ans","Destruction"]
["61 BDP","Statistiques",null,"5 ans","Versement","En version électronique sous Orphée puis éditées sur le serveur."]
[null,"2. Formations"]
[null,"2.1. Formations, voyages d'études, forum de la lecture publique, journées petite enfance, journées réseau, journées professionnelles, etc."]
["62 BDP","Programme",null,"5  ans","Tri","Critère de tri : verser chaque mise à jour du programme de formation de base."]
["63 BDP","Liste des participants",null,"10 ans ","Destruction"]
["64 BDP","Supports de stage",null,"Validité du plan de formation","Tri","Critère de tri : garder les formations les plus significatives."]
[null,"2.2. Comité de lecture"]
["65 BDP","Listes des membres",null,"5 ans","Destruction","Il n'y a pas d'attestation de présence délivrée."]
["66 BDP","Comptes rendus",null,"5 ans","Versement"]
[null,"3. Communication"]
[null,"3.1. Portail Internet"]
["67 BDP","Actualité du service publiée sur le portail",null,"3 ans","Versement","Vérifier si le site est régulièrement moissoné par la BnF."]
["68 BDP","Documentation",null,"Utilité du service","Destruction"]
["69 BDP","Textes préparatoires",null,"1 an","Destruction"]
[null,"3.2. Bulletin de liaison"]
["70 BDP","\"Mots Croisés\"",null,"5 ans","Versement d'un exemplaire","Conserver la version papier jusqu'en 2012, puis la version électronique."]
[null,"3.3. Brochures"]
["71 BDP","Brochures, flyers, programmes",null,"Utilité du service","Versement","Verser aux archives départementales un exemplaire de chaque brochure."]
[null,"4. Suivi des bibliothèques du réseau"]
[null,"4.1. Communes et établissements publics de coopération intercommunale"]
["72 BDP","Dossiers partenaires : convention, correspondance, comptes rendus d'assemblée générale des bibliothèques associatives",null,"Validité","Versement"]
["73 BDP","Dossiers de tournées : comptes rendus et statistiques",null,"Validité","Versement"]
[null,"4.2. Tournées du bibliobus et du musibus"]
["74 BDP","Calendriers des tournées",null,"1 an","Destruction"]
["75 BDP","Réservation de la navette",null,"1 an","Destruction"]
[null,"5. Animation"]
[null,"5.1. Intervenants"]
["76 BDP","Coordonnées",null,"Utilité du service","Destruction"]
["77 BDP","Correspondance",null,"5 ans","Destruction"]
[null,"5.2. Expositions"]
["78 BDP","Fiche descriptive : valeur d'assurance, prestataire, objet, sélection des documents",null,"Utilité du service","Destruction","Le détail se trouve sur Orphée et le portail internet."]
["79 BDP","Suivi de prêt : calendriers par exposition et fiche d'emprunt visée",null," 5 ans après le retour","Destruction"]
["80 BDP","Panneaux d'exposition",null,"1 an après la sortie du catalogue","Tri","Critère de tri : selon état, intérêt et volume"]
["81 BDP","Guide du dépositaire",null,"Validité","Versement"]

{"sheet":"collections","index":7,"n_rows":8,"n_cols":6,"rows_kept":8,"cut":false,"hidden":false,"merged":[[0,0,0,5]]}
["COLLECTIONS"]
[]
["N° D'ORDRE","TYPE DE DOCUMENT","TEXTE DE REFERENCE","DUA","SORT FINAL","OBSERVATIONS"]
["82 BDP","Catalogue de la BDP",null,"Validité","Tri","Critère de tri : verser les années se finissant en 0 et 5.\nLe catalogue se trouve sur internet, voir avec le prestataire le type de format d'export."]
["83 BDP","Dons : listes d'ouvrages",null,"5 ans","Versement"]
["84 BDP","Désherbage",null,"-","-","Délibération générale autorisant un désherbage sans liste."]
["85 BDP","Prêts longue durée : liste",null,"2 ans à compter de la fin du prêt","Destruction"]
["86 BDP","Ressources numériques",null,"Validité","Destruction"]