Consulter les collections et la documentation

Toute personne souhaitant consulter les collections et/ou la documentation liées aux opérations archéologiques vauclusiennes aura au préalable demandé et obtenu du Conservateur Régional de l’Archéologie une autorisation d’accès aux données scientifiques de l’archéologie.

Elle devra ensuite prendre rendez-vous auprès du SDAV (en sélectionnant dans le menu déroulant « Votre demande concerne » > « La consultation sur place de mobilier archéologique et d’archives de fouilles »).

Une fois sur place, elle devra remplir le registre d’entrée et sortie du CCE en indiquant son nom, son organisme de rattachement et le motif de sa venue.

Accès réserves

Les réserves sont concentrées dans un seul bâtiment. Leur accès est strictement réservé aux personnels du SDAV et du SRA, et exceptionnellement aux personnes étrangères à ces services si celles-ci sont accompagnées des agents responsables de la gestion scientifique des données de l’archéologie.

Des chercheurs collaborant à l’identification des données scientifiques de l’archéologie peuvent être amenés à travailler dans les parties réserves.

Accès aux zones de travail :

Salle de consultation, salles de lavage et de reconditionnement, espace extérieur tamisage

Conformément à l’article 1 du règlement intérieur du CCE, pour les chercheurs et étudiants extérieurs au ministère de la Culture, l’accès aux différents espaces de travail se fait sur rendez-vous. Si leurs travaux doivent durer plusieurs jours, un planning de rendez-vous est établi en concertation avec le gestionnaire des collections du SDAV. Ils doivent préciser les salles auxquelles ils souhaitent accéder, les mètres linéaires de table nécessaire, la durée et le rythme de leurs phases de travaux. Ils devront attester d’une assurance de responsabilité civile à jour ou d'une couverture par leur organisme de rattachement.

Accès aux données scientifiques de l’archéologie

Conformément à l’article 1 du règlement intérieur du CCE, l’accès aux données scientifiques de l’archéologie est conditionné à l’obtention d’une autorisation de consultation délivrée par le SRA via le formulaire d’étude des données scientifiques de l’archéologie. Le SDAV émettra un avis sur les conditions de consultation au regard de l’état de conservation des collections et de leur disponibilité.

La consultation s’organise sur rendez-vous avec le SDAV, par courrier ou via le formulaire ci-dessous (en sélectionnant dans le menu déroulant « Votre demande concerne » > « La consultation sur place de mobilier archéologique et d’archives de fouilles ») au moins deux semaines avant la date de consultation souhaitée.

La documentation scientifique n’est pas susceptible de sortir du CCE, elle doit être consultée sur place.

Précautions

Les conditions particulières d’étude sur place seront définies par le gestionnaire des collections du SDAV, selon les préconisations définies en fonction de l’état sanitaire et des spécificités des objets (gants, mousses, plateaux, etc.) et des documents. Tout problème (conservation, conditionnement, identification) observé par un tiers lors d’une étude doit être signalé immédiatement au gestionnaire des collections du SDAV qui en informera le SRA. Les lots, objets et documents resteront dans leurs contenants d’origine.

Aucun prélèvement, prise d’échantillon, analyse destructive ne peut être réalisé sans autorisation spécifique du SRA, via le formulaire de demande d’analyse/prélèvement et dans les cas où la règlementation l’exige, validation préalable par les experts de la CTRA.

Responsabilité

Le chercheur ou l’étudiant est responsable des données scientifiques qui lui sont communiquées et doit veiller à ce qu’elles ne subissent aucun dommage, dégradation, altération par son fait ou par celui d’autrui par sa négligence. Le mobilier et les documents doivent être restitués dans leur état initial.

Respect de la propriété intellectuelle

Les données scientifiques, bien qu’archives publiques, sont protégées. Il incombe aux agents référents, aux chercheurs et aux étudiants de respecter les lois en vigueur quant au droit à l’image et les dispositions du code de la propriété intellectuelle, en particulier celles relatives aux droits des auteurs (notamment l’article L.122-5 du code de la propriété intellectuelle). La reproduction de documents est strictement réservée à l’usage privé.

Résultats des travaux

Une version numérique de la documentation produite à l’issue des études réalisées (inventaires, comptes rendus, rapports, photographies, dessins, analyses, publications, mémoires universitaires, etc.) devra être remise au SRA et au SDAV. Des conditions complémentaires pourront être précisées par le SRA