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Revendication de propriété sur le Rhône

Bien avant d’être apprivoisé par les barrages et l’aménagement de ses rives, le Rhône avec ses débordements fréquents est à l’origine de nombreux procès intentés au gré du retrait de ses eaux et des atterrissements qu’il provoque. Pour preuve, ces pièces d’un dossier de procédure de la fin du XVIIIe siècle conservé dans le fonds des archives anciennes de Châteauneuf-du-Pape.

Le Rhône dans les archives

Un fleuve, des mots et des territoires

Carte du Comtat Venaissin (AD Vaucluse 1 FI Comtat Venaissin 9)

L’histoire du Rhône se comprend à travers les archives qui documentent ses débordements, ses atterrissements et les litiges nés de ses changements de cours.

Une histoire mouvante

L’histoire tumultueuse du Rhône ne peut se concevoir qu’à l’aune de l’étude des archives qui s’y rapportent.

Elle nécessite d’avoir une connaissance approfondie de l’histoire singulière du Comtat Venaissin et de l’organisation des communautés qui le composent, mais aussi de se familiariser avec le charmant lexique qui émaille les écrits : brassière, brotteaux, petite branche du Rhône, grand lit du Rhône, crément, lône, saumée

Un procès de la fin du XVIIIe siècle

Châteauneuf-Calcernier contre Martial Cappeau

Plan aquarellé figurant les îles sur le Rhône et les propriétaires de parcelles sur les rives du Rhône, circa 1785 (E DEPOT Châteauneuf-du-pape FF 9)

À la fin du XVIIIe siècle, la communauté de Châteauneuf-Calcernier est engagée dans une procédure contre un orfèvre avignonnais autour de terrains gagnés ou perdus au gré du Rhône.

Les pièces d’un dossier de procédure

Les pièces de procédure imprimées tirées du sommeil de leur boîte Cauchard cotées FF9/1-2 révèlent qu’à la fin du XVIIIe siècle, la communauté de Châteauneuf-Calcernier se voit contrainte d’ester en justice contre un orfèvre avignonnais, Martial Cappeau.

L’objet du litige porte sur l’usurpation des terrains du Limas et de l’île St-Marc sur le terroir de Châteauneuf.

Le Rhône avant l’endiguement

Avant d’être endigué, le Rhône bouleversait à chaque montée des eaux les nombreuses possessions sur ses rives, tantôt parce qu’il emportait des langues de terre et d’autres fois parce qu’il en créait de nouvelles lorsque des volumes importants de sédiments se déposaient.

Pour asseoir leurs arguments, les défenseurs de la communauté réalisent une généalogie historique complexe des propriétés, accompagnée de plans, tout en se prévalant des arrêts favorables successifs rendus par le Parlement de Toulouse au XVIe siècle.

Le nouveau crément

La défense du sieur Cappeau est de faire valoir que, certes, le Limas est propriété de la commune, mais l’île ayant été détruite lors d’une crue, le nouveau contentieux ne porte donc pas sur le Limas mais sur un nouveau crément.

Les parties ont dû ferrailler âprement car, après vingt-six années de procédures coûteuses, la communauté fut finalement dépossédée d’un bout de son terroir au profit du sieur Cappeau.

Dans les bras du Rhône

Une initiative autour du fleuve roi

Affiche de la 9e édition "Dans les bras du Rhône"

Une initiative autour du fleuve

Pour conclure ce petit billet, une fois n’est pas coutume, mettons à l’honneur une initiative transrégionale, départementale et communale qui vient de se clôturer.

Fort judicieusement nommée Dans les bras du Rhône, le CPIE Rhône - Pays d’Arles a organisé pour sa 9e édition toute une série de manifestations — balades commentées, spectacles, conférences, ateliers, concerts — pour mieux appréhender l’histoire du « fleuve roi ».

Les communes vauclusiennes d’Avignon et de Caderousse et celles du Grand Avignon, Roquemaure et Villeneuve-lès-Avignon, furent de la fête.

  • Atterrissement : dépôt de terre, de limon, de sable, de gravier, que le fleuve accumule.
  • Brassière : bras d’un fleuve.
  • Brotteaux : zone humide inondable où les troupeaux broutaient autrefois.
  • Crémens, crément : accroissement de terrain par accumulation d'alluvions, conquis sur un plan d'eau
  • Lône : bras mort du fleuve, créé naturellement après le retrait des eaux
  • Saumée : ancienne mesure d’arpentage

Détail d'une carte du Comtat Venaissin, 1791 (AD Vaucluse 1 FI Comtat Venaissin 2)