Nouvelles sessions du conseil général en ligne !

Depuis leur création, le conseil général de Vaucluse et la commission départementale se sont réunis régulièrement afin de débattre et de prendre des décisions nécessaires à l’administration du département.

L’inventaire de ces sessions est aujourd’hui accessible à tous et une partie de ces documents est désormais consultable en ligne, depuis chez vous.

En 1800, en même temps que naissent les conseils généraux, le Consulat crée le poste de préfet. Ce dernier détient seul le pouvoir exécutif, celui de gérer la politique courante de l'État et de contrôler l'application de la loi. Le conseil général n’est alors qu’une simple assemblée délibérante.

Jusqu’en 1833, les conseillers généraux sont désignés par l’État. Ils sont ensuite élus, d’abord au suffrage censitaire, puis au suffrage universel à partir de 1848.

La loi du 10 août 1871 va plus loin et fait du département un échelon plus autonome de l’administration de la Nation. Le président du conseil général se voit alors confier une compétence globale pour régler les affaires d'intérêt départemental. Cette même loi crée la commission départementale, composée de quatre à sept membres. Ils examinent et délibèrent sur les sujets qui lui sont renvoyés par le conseil général.

Depuis la décentralisation en 1982, le pouvoir exécutif du préfet est transféré au président du conseil général. Les conseils généraux deviennent des collectivités territoriales autonomes, auxquelles l’État n’hésite pas à transférer de nouvelles compétences.

Les délibérations du conseil général ont fait l’objet d’une première campagne de numérisation et une partie est désormais accessible. L’inventaire sera mis à jour et enrichi avec de nouvelles numérisations qui permettront de consulter ces documents en ligne.

Cette démarche de numérisation concerne également les enregistrements sonores des séances et des réunions de l’assemblée départementale. Ces enregistrements constituent un complément aux documents écrits et permettent d’apporter un autre éclairage sur le fonctionnement de l’institution.

En effet, depuis 1973, les séances publiques de l’assemblée départementale, mais aussi les réunions du bureau, de la commission permanente et les séances de travail, sont enregistrées afin de faciliter la transcription des débats et la rédaction des procès-verbaux. Les Archives départementales ont ainsi collecté ces dernières années 459 bandes sonores et 18 074 fichiers numériques enregistrés sur cédéroms et disques durs, couvrant la période 1973-2021. La description de cet ensemble documentaire est actuellement en cours.

La conservation de ces enregistrements soulève des enjeux importants de pérennisation, notamment en raison de la fragilité des bandes sonores et de l’obsolescence de leur matériel de lecture et d’écoute. Dans cette perspective, les 459 bandes sonores ont été numérisées par un prestataire spécialisé, afin de disposer d’une copie numérique des enregistrements et d’en assurer la préservation sur le temps long.

L’ensemble des fichiers numériques (ceux issus de la numérisation des bandes sonores comme ceux nativement numériques) fait l’objet d’un transfert progressif dans le système d’archivage électronique des Archives départementales. Celui-ci constitue un véritable coffre-fort numérique : il garantit une conservation à long terme, et permet également de décrire et communiquer tout type de fichier numérique.

À l’issue de ces opérations de description et de transfert, l’inventaire des sessions du Département pourra être enrichi et mis à jour, afin de donner accès à l’ensemble de la production documentaire liée aux réunions du Conseil général puis du Conseil départemental.