Textes
- Règles de base pour la construction, l’extension ou le réaménagement d’un bâtiment d’archives, 5ème révision, octobre 2023.
- Instruction DITN/RES/2009/014 du 23 novembre 2009 relative à la publication du manuel : "Climat des magasins d'archives : objectifs, moyens, méthodes".
- Instruction DITN/RES/2008/002 du 9 mai 2008 relative à l’interdiction de canalisations d’eau dans les magasins d'archives.
- Instruction DITN/RES/2008/005 du 15 juillet 2008 relative aux rayonnages dans les magasins d’archives.
- Circulaire DGP/SIAF/2016/005 et NOR MCCC1067812C du 21 mars 2016 relative à l'aide de l'Etat aux collectivités territoriales et à leurs groupements en faveur de leurs bâtiments d'archives.
- Fiche SIAF « Assurer la protection des collections d’archives lors de travaux en site occupé » (2021)